Domaine du Colombier Forum ludique |
| | Message du maire | |
| | Auteur | Message |
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Brise Maitresse des lieux
Messages : 2035 Date d'inscription : 29/01/2009 Localisation : La Provence
| Sujet: Message du maire Dim 7 Aoû - 10:45 | |
| | Message du maire Espoirdumarais Mis à jour lundi 05 septembre 1459 Merci à kwik-kwik |
- Spoiler:
| | | | 25 Aout 1459 A tous les Arlésiens et les Arlésiennes,
Il y a du pains en taverne Municipale! Du Maïs sur demande également Venez partager une bière!
TOUS à LA MINE! Prime de Mine
Préambule La mairie d’Arles met en place une prime de mine, visant à faire vivre à la fois la halle du village mais également à inciter les arlésiens à se rendre à la mine.
Article 1 La prime concerne les journées passées dans la mine provençale située au NORD EST d’Arles. Elle est calculée sur le nombre de journées travaillées du dimanche au samedi.
Article 2 Les mineurs devront déposer leur feuille de salaire hebdomadaire (screen du versement des arriérés de salaire versés le dimanche) dans le bureau des mines en halle. Les justificatifs fournis par courrier ne seront pas validés.
Article 3 La prime est d’un écu par jour travaillé, reversé par la mairie sous forme de denrées à prix réduit, et pour un minimum de 4 jours travaillés :
- 4 jours de mine = 1 pain à deux écus - 7 jours de mine = 1 viande à 10 écus
Article 4 : Les denrées sont fournies par la mairie. En fonction de son approvisionnement, d'autres denrées pourront éventuellement être proposées. Les dons sont bien entendu acceptés !
Merci aux Miliciens pour leur sérieux!! Merci pour l'envoi de leur rapport!
FORGERONS! La mairie prête les haches elle souhaite acheter le bois! Sinon le prêt des haches ne sert à rien
La mairie recherche
Maïs - de 3.10 écus Blé - 11.50 écus Viande -16.50 écus Légume - 8.00 écus Lait - 8 écus
A ceux qui ont du stock contacté moi!
La mairie recherche des Marchands Ambulants pour parcourir la Provence!
La mairie recherche un villageois(e) pour animer la ville
Bonne journée.
Espoir
Les frontières provençales ont été fermées suite à la décision en ce sens de la comtesse Illustre, Misslafan29. Le port d'armes est interdit en Provence pour toute personne n'y résidant pas.
Espoirdumarais: Consol Capryce :Tribum Sabdel : Sergent aux embauches Farwen: Douanes Misslafan29: chef de port Doch: Avocat Evenflow: MA Marin Ladoce: Conseillère au Mine Herrick:Conseiller Milady: Conseillère Vitryol: Conseiller Belissende_de_biel; Conseillère absente Al1: Conseiller absent Guirre : Conseiller absent
Le Prix de vente des haches non aiguisé à 184 écus est réservé à la mairie, les forgerons intéressés pour aiguiser peuvent acheter et remettre en vente à 200 écus Prix des Haches également réservé à la mairie
Arrêté n° 1 - Des ventes réservées :
(en complément de l'article I.3 de l'Article I du Livre II (de Œconomica) du Codex de Provence) :
La vente de minerai de fer est exclusivement réservée à la Mairie. La vente de jeux de cartes n'est pas autorisée sans l'accord préalable du Maire. La vente de fruits est exclusivement réservée à la Mairie. Dans le cadre de la protection de ses producteurs laitiers, la Mairie supervise la vente de tout poisson. Avant tout dépôt sur le marché ou en taverne, il y a obligation d'avoir obtenu l'autorisation du Maire.
Par ailleurs, tout marchand ambulant est prié de se faire connaitre auprès du maire et d'obtenir son accord avant de déposer des marchandises sur le marché.
Arrêté n° 2 - Des produits protégés :
A dater du 11 février 1457, s'ajoute à la liste de produits protégés explicitement dans l'article I-1 de l'Article I du Livre II (de Œconomica) du Codex de Provence (ci-dessous):
Les miches de pain vendues à 3 écus par le tribun dans le cadre de l'aide aux nouveaux arrivants. Les articles vendus à 1 écu par le maire dans des circonstances spéciales (remise de lots, etc...).
Article n°3 : Le bois en Arles
Arrêté d’exception : Contrôle sur la coupe, l’achat et la vente de bois
Article 1 - De la coupe du bois La coupe du bois dans la forêt d'Arles est ouverte à tous.
Article 2 - Du prix de vente par les bûcherons Les bûcherons vendent leur bois à la mairie sur le marché, à maximum 3.80 écus le stère.
Article 3 – De la préemption de la production de bois : La mairie, via ses conseillers, est seule habilitée à acheter les stères de bois mises en vente par les bûcherons et s’engage à racheter toute leur production mise sur le marché.
Article 4 – Du prix du bois mis en vente par la mairie : La mairie remet en vente des stères de bois au prix de 4,01 écus destinées aux artisans du village. Toute autre personne étrangère au village et désireuse de s'approvisionner en bois doit en faire la demande expresse auprès de la mairie.
Article 5 - Du commerce des haches : Des haches non aiguisées mises en vente par la mairie au prix de 184,01 écus sont exclusivement réservées aux forgerons arlésiens. Les haches mises en vente à 200 écus par les forgerons sont exclusivement réservées à la mairie.
Article 6 – des sanctions : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I-1, I-4 et III du Livre II du Codex III de Provence.
Arrêté n° 4 - Des salaires et de l'esclavagisme :
Salaires minima à appliquer en Arles :
0 à 7 Points de caractéristique : 16 écus 8 à 15 Points de caractéristique : 18 écus 16 à 19 Points de caractéristique : 20 écus
Arrêté n°5 : Du port de la ville
Du chef de port
Le chef de port, nommé par le comté de Provence, doit travailler étroitement avec le maire. Il doit soumettre au conseil municipal les demandes de réparations, de construction de bateaux et d'accostage. Les demandes d'accostages doivent également être relayées à la Vigie au sein du Centre de Sécurité Territorial de Provence (CSTP).
Un chef de port qui refuserait de travailler avec la municipalité dont il dépend sera en infractions à l'article Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.
Le chef de port, doit agir pour le bien du comté et de la ville qu'il a en charge et ne pas profiter de sa fonction à des fins personnelles. Enfreindre cette règle peut lui valoir un procès pour Haute Trahison selon Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.
De l'accostage
Toute demande d'accostage d'un bateau quelque qu'il soit doit être soumise au chef de port qui prend la décision en accord avec le maire.
- Une réponse sera donnée dans les 24 heures suivant la demande - Un refus implique une obligation de quitter les eaux territoriales de la ville dans les 24 heures qui suivent le refus - Un bateau qui ne quitte les eaux malgré un refus d'accoster se verra subir une riposte militaire appropriée.
Des réparations
Le port d'Arles se met au service des capitaines de bateaux pour effectuer des réparations.
- Des maïs d'or sont disponibles sur le marché d'Arles pour le versement des coûts de réparation
Tarifs : Nave génoise, foncet et mauvais marcheur : 160 écus (pour les provençaux) 175 écus (pour les étrangers) Cogue marchande et caraque marchande : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers) Nave génoise de combat, cogue de guerre et caraque de guerre : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)
Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.
De la construction
Toute personne désirant construire un bateau devra en faire la demande auprès du chef de port ou du maire de la ville.
- Les prix sont fixés par la municipalité :
Pour un acheteur provençal : Un mauvais marcheur : 3354 écus Un fonçet : 1601 écus une caraque marchande : 9647 écus Une caraque de guerre : 17730 écus
Pour un acheteur étranger : Un mauvais marcheur : 3604 écus Un fonçet : 1751 écus une caraque marchande : 9897 écus Une caraque de guerre : 17980 écus
- De ces prix peuvent être déduis les matières premières si elles sont fournies par l'acheteur. - L'argent est versé à la municipalité par l'achat de maïs d'or sur le marché d'Arles - La municipalité s'engage à reverser cet argent au port de la ville (compte tenu du prélèvement prévu par l'article suivant) - Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.
La construction d'un bateau de guerre est soumise à une acceptation comtale pour des raisons de sécurité
Du développement du port
- La mairie contribuera au développement et à l'agrandissement du port en versant au chef de port une dotation hebdomadaire. - La dotation sera versée le jour du bilan hebdomadaire. - La dotation s'élèvera à 10% du montant détenu par la mairie en écus apparaissant dans le bilan hebdomadaire avec un plafond de 400 écus.
- En échange, la mairie conservera 10 % de la marge réalisée par le port de la ville sur la construction de navires. - Cette somme sera déduite directement de l'argent qui doit être reversé au port de la ville par la mairie.
- La mairie peut interrompre les versements dans le cas où celle-ci verrait ses liquidités passer sous la barre des 800 écus. - Les sommes non perçues par le port de la ville seront amputées aux futurs revenus portuaires revenant à la mairie jusqu'à total remboursement.
Des bateaux de la ville :
Arles loue ses bateaux pour des transports de commerce. Le prix fixé par la mairie est de 22 écus par jour de voyage plus le salaire du capitaine pour une commande provençale et de 28 écus si le commanditaire est étranger; payable en liquidité ou en nature.
Un voyage sur un bateau appartenant à la municipalité d'Arles coûte 25 écus. Prix fixé par le présent arrêté.
Arrêté n°6 : De la possession, l'élevage ou la domestication des loups
Dispositions générales
1. Afin de garantir la sécurité de chaque arlésien, il est dorénavant interdit de posséder au titre d'animal de compagnie, de domestiquer, d'apprivoiser ou d'élever un loup, qu'il soit mâle, femelle ou jeune.
2. À partir de ce jour, tout loup se trouvant en l'enceinte de la bonne ville d'Arles, se devra d'être tué sur le champ, par quiconque se trouve dans la possibilité de le faire.
Dispositions particulières
Ne sont pas concernés par le présent arrêté les loups empaillés, ainsi que les manteaux et autres accessoires de vesture en peau de l'animal.
Sanctions
1. Toute personne détenant un loup ; l'utilisant pour menacer et/ou blesser autrui sera passible d'un procès pour trouble à l'ordre public.
2. Toute personne détenant un loup qui aurait causé le décès d'autrui sera passible d'un procès pour trouble à l'ordre public aggravé.
3. Les sanctions en cas de trouble à l'ordre public ou trouble à l'ordre public aggravé sont exposées à l'article II-1.6 du Livre III du Codex Provençal.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. | | | | |
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| | | Brise Maitresse des lieux
Messages : 2035 Date d'inscription : 29/01/2009 Localisation : La Provence
| Sujet: Re: Message du maire Mar 23 Oct - 9:03 | |
| | Message du maire Max12 Mis à jour mardi 4 septembre 1460 |
- Spoiler:
| | | | PANNEAU D'AFFICHAGE ----------------------------------
02/09 : L’impôt est levé ce jour, pensez à bien le payé !!
Les boulangers faites un effort, le stock de pain est trop faible voir inexistant !! Je rappelle que la mairie fournit stères, sacs de farine ET un salaire de 20 écus pour tout les boulangers souhaitant travaillé pour la ville.
L'Arlésienne à du pain en stock pour les personnes souhaitant se nourrir.
!!!URGENT!!! La mairie recherche du maïs, rachat à 3.05 écus !!!
Le Comté manque de FER, je vous encourage tous à aller à la mine au NORD-EST, il fera plus frais à l'intérieur !!
!!!!! Attention, décret sur le bois !!!! affiché plus bas sur ce mur, chacun doit le respecter.
On manque de bois, allez en forêt! La mairie rachète tous les stères ... 3.70 écus la stère.
Haches en prêt par la mairie!!!
**********************************************
La mairie recherche de toute urgence -----------------------------------------------
Maïs : 3.05 écus Légume : 8.00 écus Lait : 8 écus Blé : 11.50 écus Farine : - 14.00 écus Viande : 16.50 écus
-----------------------------------------------
VENTES RÉSERVÉES :
Viandes à 10 écus Pains à 2 écus Légumes à 5 écus
A ceux qui ont du stock contactez-moi!
les meuniers faites tourner vos moulins
les marchands ambulants ,faites vous connaitre,j'aurais besoin de vos services
***********************************************
Pour les nouveaux paysans,la mairie vous offre votre premier sac afin de vous encourager,veuillez prendre contact avec le maire
AVIS AUX VOYAGEURS ------------------------------ Les Frontières de notre Belle Provence sont désormais ouvertes depuis le 27 Aout 1460.
Cependant les emménagements sont toujours soumis à l'autorisation du CSTP, la demande est à formulé ici :
http://securite-provence.forum-pro.fr/t1442p30-emmenagement-vos-demandes
Visitez notre halle et venir profiter de nos tavernes. Nous vous y attendons!
FORGERONS! La mairie prête les haches elle souhaite acheter le bois! Sinon le prêt des haches ne sert à rien
Le Prix de vente des haches non aiguisées de 180 écus est réservé à la mairie, les forgerons intéressés pour aiguiser peuvent acheter et remettre en vente à 200 écus Prix des Haches également réservé à la mairie
Max12: Consol Patrisha : Tribun Misslafan29: Lieutenant de la Prévôté Sabdel : Sergent aux embauches et au marché des denrées Farwen: Douanes Milstroph: Responsable du Cadastre Dynaste: Chef de Port Doch: Avocat Guirre: Conseiller Anne de Breuil : Déléguée à la Défense Civile
****ARRÊTÉS MUNICIPAUX*************************
Arrêté n° 1 - Des ventes réservées :
La vente de minerai de fer est exclusivement réservée à la Mairie. La vente de jeux de cartes n'est pas autorisée sans l'accord préalable du Maire. La vente de fruits est exclusivement réservée à la Mairie. Dans le cadre de la protection de ses producteurs laitiers, la Mairie supervise la vente de tout poisson. Avant tout dépôt sur le marché ou en taverne, il y a obligation d'avoir obtenu l'autorisation du Maire.
Par ailleurs, tout marchand ambulant est prié de se faire connaitre auprès du maire et d'obtenir son accord avant de déposer des marchandises sur le marché.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie
Arrêté n° 2 - Des produits protégés :
A dater du 11 février 1457, s'ajoute à la liste de produits protégés :
Les articles vendus à 1 écu par le maire dans des circonstances spéciales (remise de lots, etc...). Les articles vendus pour le plan mine
Arrêté n°3 : Le bois en Arles
Arrêté d’exception : Contrôle sur la coupe, l’achat et la vente de bois
Article 1 - De la coupe du bois La coupe du bois dans la forêt d'Arles est ouverte à tous.
Article 2 – De la préemption de la production et de l'achat du bois : La mairie, via ses conseillers, est seule habilitée à acheter les stères de bois mises en vente sur le marché au prix maximum de 3,70 écus la stère. Elle s’engage à racheter toute les productions déposées sur le marché et respectant ce prix maximal.
Article 3: de la vente du bois 3.1- Seule la mairie et les bûcherons sont autorisés à vendre du bois sur le marché arlésien. Il pourra être accordé des autorisations spéciales décernées exclusivement par le Maire et valables le temps de son mandat uniquement 3.2 - Les stères vendues à 4 écus sont de l'exclusivité de la mairie et sont destinées aux artisans du village. Toute personne étrangère au village et désireuse de s'approvisionner en bois à ce tarif doit en faire la demande expresse auprès de la mairie
Article 4 - Du commerce des haches : Des haches non aiguisées mises en vente par la mairie au prix de 184 écus sont exclusivement réservées aux forgerons arlésiens. Les haches mises en vente à 200 écus par les forgerons sont exclusivement réservées à la mairie.
Article 5 – des sanctions : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie
Salaires minima à appliquer en Arles :
0 à 7 Points de caractéristique : 16 écus 8 à 15 Points de caractéristique : 18 écus 16 à 19 Points de caractéristique : 20 écus
Arrêté n°5 : Du port de la ville
Du chef de port
Le chef de port, nommé par le comté de Provence, doit travailler étroitement avec le maire. Il doit soumettre au conseil municipal les demandes de réparations, de construction de bateaux et d'accostage. Les demandes d'accostages doivent également être relayées à la Vigie au sein du Centre de Sécurité Territorial de Provence (CSTP).
Un chef de port qui refuserait de travailler avec la municipalité dont il dépend sera en infractions à l'article Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.
Le chef de port, doit agir pour le bien du comté et de la ville qu'il a en charge et ne pas profiter de sa fonction à des fins personnelles. Enfreindre cette règle peut lui valoir un procès pour Haute Trahison
De l'accostage
Toute demande d'accostage d'un bateau quelque qu'il soit doit être soumise au chef de port qui prend la décision en accord avec le maire.
- Une réponse sera donnée dans les 24 heures suivant la demande - Un refus implique une obligation de quitter les eaux territoriales de la ville dans les 24 heures qui suivent le refus - Un bateau qui ne quitte les eaux malgré un refus d'accoster se verra subir une riposte militaire appropriée.
Des réparations
Le port d'Arles se met au service des capitaines de bateaux pour effectuer des réparations.
- Des maïs d'or sont disponibles sur le marché d'Arles pour le versement des coûts de réparation
Tarifs : Nave génoise, foncet et mauvais marcheur : 160 écus (pour les provençaux) 175 écus (pour les étrangers) Cogue marchande et caraque marchande : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers) Nave génoise de combat, cogue de guerre et caraque de guerre : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)
Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.
De la construction
Toute personne désirant construire un bateau devra en faire la demande auprès du chef de port ou du maire de la ville.
- Les prix sont fixés par la municipalité :
Pour un acheteur provençal : Un mauvais marcheur : 3176 écus Un fonçet : 1364 écus une caraque marchande : 9361 écus Une caraque de guerre : 16 820 écus
Pour un acheteur étranger : Un mauvais marcheur : 3376 écus Un fonçet : 1564 écus une caraque marchande : 9561 écus Une caraque de guerre : 17 020 écus
- De ces prix peuvent être déduis les matières premières si elles sont fournies par l'acheteur. - L'argent est versé à la municipalité par l'achat de maïs d'or sur le marché d'Arles - La municipalité s'engage à reverser cette argent au port de la ville (compte tenu du prélèvement prévu par l'article suivant) - Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.
La construction d'un bateau de guerre est soumise à une acceptation comtale pour des raisons de sécurité
Du développement du port
- La mairie contribuera au développement et à l'agrandissement du port en versant au chef de port une dotation hebdomadaire. - La dotation sera versée le jour du bilan hebdomadaire. - La dotation s'élèvera à 10% du montant détenu par la mairie en écus apparaissant dans le bilan hebdomadaire avec un plafond de 400 écus.
- En échange, la mairie conservera 10 % de la marge réalisée par le port de la ville sur la construction de navires. - Cette somme sera déduite directement de l'argent qui doit être reversé au port de la ville par la mairie.
- La mairie peut interrompre les versements dans le cas où celle-ci verrait ses liquidités passer sous la barre des 800 écus. - Les sommes non perçues par le port de la ville seront amputées aux futurs revenus portuaires revenant à la mairie jusqu'à total remboursement.
Des bateaux de la ville :
Arles loue ses bateaux pour des transports de commerce. Le prix fixé par la mairie est de 22 écus par jour de voyage plus le salaire du capitaine pour une commande provençale et de 28 écus si le commanditaire est étranger; payable en liquidité ou en nature.
Un voyage sur un bateau appartenant à la municipalité d'Arles coûte 25 écus. Prix fixé par le présent arrêté.
Arrêté n°6 : De la possession, l'élevage ou la domestication des loups
Dispositions générales
1. Afin de garantir la sécurité de chaque arlésien, il est dorénavant interdit de posséder au titre d'animal de compagnie, de domestiquer, d'apprivoiser ou d'élever un loup, qu'il soit mâle, femelle ou jeune.
2. À partir de ce jour, tout loup se trouvant en l'enceinte de la bonne ville d'Arles, se devra d'être tué sur le champ, par quiconque se trouve dans la possibilité de le faire.
Dispositions particulières
Ne sont pas concernés par le présent arrêté les loups empaillés, ainsi que les manteaux et autres accessoires de vesture en peau de l'animal.
Sanctions
1. Toute personne détenant un loup ; l'utilisant pour menacer et/ou blesser autrui sera passible d'un procès pour trouble à l'ordre public.
2. Toute personne détenant un loup qui aurait causé le décès d'autrui sera passible d'un procès pour trouble à l'ordre public aggravé.
3. Les sanctions en cas de trouble à l'ordre public ou trouble à l'ordre public aggravé sont exposées dans le Codex Provençal.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. | | | | |
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| | | Brise Maitresse des lieux
Messages : 2035 Date d'inscription : 29/01/2009 Localisation : La Provence
| Sujet: Re: Message du maire Sam 27 Oct - 6:37 | |
| | Message du maire Castor22 Mis à jour samedi 27 octobre 1460 |
| | | | Message du maire PANNEAU D'AFFICHAGE ----------------------------------
22/10: Nous manquons de farine. Meunier, à vos meules.
La viande se fait rare. Menu viande disponible à l'Arlésienne
Le Comté manque toujours de FER, le salaire en vigueur est de 16.10 !!! Je vous encourage tous à aller à notre mine au NORD-EST.
Nos forgerons sont directement touché par ce manque de fer !!!
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Pour les nouveaux paysans, la mairie vous offre votre premier sac afin de vous encourager,veuillez prendre contact avec le maire
AVIS AUX VOYAGEURS ------------------------------ Les emménagements sont toujours soumis à l'autorisation du CSTP, la demande est à formulé ici :
http://securite-provence.forum-pro.fr/t1442p30-emmenagement-vos-demandes
Visitez notre halle et venir profiter de nos tavernes. Nous vous y attendons!
****ARRÊTÉS MUNICIPAUX*************************
Arrêté n° 1 - Des ventes réservées :
(en complément de l'article 7 Du péché de Gourmandise du Codex de Provence) :
Toute personne étrangère au village est priée de se faire connaitre auprès du maire et d'obtenir son accord avant de déposer des marchandises sur le marché.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie conformément à l'article 7 du codex de Provence.
Fait à Arles, le 16 octobre 1460 Adrian Audisio, Consol d'Arles
Arrêté n° 2 - Des produits protégés :
A dater du 11 février 1457, s'ajoute à la liste de produits protégés :
Les articles vendus à 1 écu par le maire dans des circonstances spéciales (remise de lots, etc...). Les articles vendus pour le plan mine
Arrêté n°3 : Le bois en Arles:
Arrêté d’exception : Contrôle sur la coupe, l’achat et la vente de bois
Article 1 - De la coupe du bois La coupe du bois dans la forêt d'Arles est ouverte à tous.
Article 2: de la vente du bois 2.1 Tout Arlésien est autorisé à vendre des stères de bois sur le marché d’Arles 2.2 Les Arlésiens vendront leur bois au prix maximal de 3,70 écus la stère. 2.3 La mairie vendra des stères à 4 écus destinées exclusivement aux artisans du village. 2.4 Toute personne étrangère au village et désireuse de s'approvisionner ou de vendre du bois doit en faire la demande préalable auprès de la mairie. Le prix de vente ou d'achat sera fixé par le maire.
Article 3 – De la préemption de la production et de l'achat du bois : La mairie, via ses conseillers, est seule habilitée à acheter les stères de bois mises en vente sur le marché au prix maximum de 3,70 écus la stère.
Article 4 - Du commerce des haches : Des haches non aiguisées mises en vente par la mairie au prix de 184 écus sont exclusivement réservées aux forgerons arlésiens. Les haches mises en vente à 200 écus par les forgerons sont exclusivement réservées à la mairie.
Article 5 – des sanctions : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie conformément à l'article 7 du codex de Provence.
Fait à Arles, le 16 octobre 1460 Adrian Audisio, Consol d'Arles
Arrêté n°4
Salaires minima à appliquer en Arles :
0 à 7 Points de caractéristique : 16 écus 8 à 15 Points de caractéristique : 18 écus 16 à 19 Points de caractéristique : 20 écus
Arrêté n°5 : Du port de la ville
Du chef de port
Le chef de port, nommé par le comté de Provence, doit travailler étroitement avec le maire. Il doit soumettre au conseil municipal les demandes de réparations, de construction de bateaux et d'accostage. Les demandes d'accostages doivent également être relayées à la Vigie au sein du Centre de Sécurité Territorial de Provence (CSTP).
Un chef de port qui refuserait de travailler avec la municipalité dont il dépend sera en infractions à l'article Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.
Le chef de port, doit agir pour le bien du comté et de la ville qu'il a en charge et ne pas profiter de sa fonction à des fins personnelles. Enfreindre cette règle peut lui valoir un procès pour Haute Trahison
De l'accostage
Toute demande d'accostage d'un bateau quelque qu'il soit doit être soumise au chef de port qui prend la décision en accord avec le maire.
- Une réponse sera donnée dans les 24 heures suivant la demande - Un refus implique une obligation de quitter les eaux territoriales de la ville dans les 24 heures qui suivent le refus - Un bateau qui ne quitte les eaux malgré un refus d'accoster se verra subir une riposte militaire appropriée.
Des réparations
Le port d'Arles se met au service des capitaines de bateaux pour effectuer des réparations.
- Des maïs d'or sont disponibles sur le marché d'Arles pour le versement des coûts de réparation
Tarifs : Nave génoise, foncet et mauvais marcheur : 160 écus (pour les provençaux) 175 écus (pour les étrangers) Cogue marchande et caraque marchande : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers) Nave génoise de combat, cogue de guerre et caraque de guerre : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)
Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.
De la construction
Toute personne désirant construire un bateau devra en faire la demande auprès du chef de port ou du maire de la ville.
- Les prix sont fixés par la municipalité :
Pour un acheteur provençal : Un mauvais marcheur : 3176 écus Un fonçet : 1364 écus une caraque marchande : 9361 écus Une caraque de guerre : 16 820 écus
Pour un acheteur étranger : Un mauvais marcheur : 3376 écus Un fonçet : 1564 écus une caraque marchande : 9561 écus Une caraque de guerre : 17 020 écus
- De ces prix peuvent être déduis les matières premières si elles sont fournies par l'acheteur. - L'argent est versé à la municipalité par l'achat de maïs d'or sur le marché d'Arles - La municipalité s'engage à reverser cette argent au port de la ville (compte tenu du prélèvement prévu par l'article suivant) - Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.
La construction d'un bateau de guerre est soumise à une acceptation comtale pour des raisons de sécurité
Du développement du port
- La mairie contribuera au développement et à l'agrandissement du port en versant au chef de port une dotation hebdomadaire. - La dotation sera versée le jour du bilan hebdomadaire. - La dotation s'élèvera à 10% du montant détenu par la mairie en écus apparaissant dans le bilan hebdomadaire avec un plafond de 400 écus.
- En échange, la mairie conservera 10 % de la marge réalisée par le port de la ville sur la construction de navires. - Cette somme sera déduite directement de l'argent qui doit être reversé au port de la ville par la mairie.
- La mairie peut interrompre les versements dans le cas où celle-ci verrait ses liquidités passer sous la barre des 800 écus. - Les sommes non perçues par le port de la ville seront amputées aux futurs revenus portuaires revenant à la mairie jusqu'à total remboursement.
Des bateaux de la ville :
Arles loue ses bateaux pour des transports de commerce. Le prix fixé par la mairie est de 22 écus par jour de voyage plus le salaire du capitaine pour une commande provençale et de 28 écus si le commanditaire est étranger; payable en liquidité ou en nature.
Un voyage sur un bateau appartenant à la municipalité d'Arles coûte 25 écus. Prix fixé par le présent arrêté.
Arrêté n°6 : De la possession, l'élevage ou la domestication des loups
Dispositions générales
1. Afin de garantir la sécurité de chaque arlésien, il est dorénavant interdit de posséder au titre d'animal de compagnie, de domestiquer, d'apprivoiser ou d'élever un loup, qu'il soit mâle, femelle ou jeune.
2. À partir de ce jour, tout loup se trouvant en l'enceinte de la bonne ville d'Arles, se devra d'être tué sur le champ, par quiconque se trouve dans la possibilité de le faire.
Dispositions particulières
Ne sont pas concernés par le présent arrêté les loups empaillés, ainsi que les manteaux et autres accessoires de vesture en peau de l'animal.
Sanctions
1. Toute personne détenant un loup ; l'utilisant pour menacer et/ou blesser autrui sera passible d'un procès pour trouble à l'ordre public.
2. Toute personne détenant un loup qui aurait causé le décès d'autrui sera passible d'un procès pour trouble à l'ordre public aggravé.
3. Les sanctions en cas de trouble à l'ordre public ou trouble à l'ordre public aggravé sont exposées dans le Codex Provençal.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. | | | | |
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