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 Message du maire

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Brise
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Localisation : La Provence

MessageSujet: Message du maire   Mer 8 Sep - 12:40

Message du maire Nathy de Castilla
Mis à jour samedi 16 juillet 1459
Oyez Oyez ! C'est le week-end mines !

Chères Marseillaises, Chers Marseillais,

Vous savez que les finances du Comté sont au plus bas.
Nous avons cependant deux richesses : vous les habitants, et nos mines !
Le Conseil Comtal organise un WE spécial mines les samedi 9 et dimanche 10 Juillet, afin d'aider à remonter les caisses.
Nous vous demandons de travailler à la mine ces deux jours, ainsi vous contribuerez tous à l'effort de remontée économique de notre Provence.

Le lundi, nous vous transmettrons les résultats de votre effort.

- Vous êtes niveau 0 ? Vous avez besoin d'aide, des conseils ? On est là pour vous aider ! Si vous voulez du pain pas cher ou de l'aide pour passer de niveau contactez la mairie.
Nous poursuivons l'aide de deux miches de pain à 2 écus auprès des nouveaux arrivants prouvant leur désir d'intégration à Marseille. Il faut pour cela qu'ils obtiennent 3 points de confiance en taverne et qu'il fassent un tour en halle (se présenter au tribun ou au maire).

Le Conseil Municipale recrute !

Je vous remercie pour votre confiance,

Cordialement, votre Dévouée Maire,

Nathy de Castilla


**23/03**
modification sur le chapître II au décret sur les ventes/achats

Chapitre II - De l’achat et de la vente des denrées sur le marché municipal


Article. 1er : Toute personne achetant une denrée à 1 écu sur le marché sans avoir au préalable reçu l'autorisation du Maire de Marseille fera l'objet de poursuites judiciaires pour escroquerie (article I-3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex de Provence).

Art.2 : Tout individu achetant un bien sur le marché, et qui par ailleurs le revend sur ce dernier à un prix plus élevé que celui d'acquisition, se verra mis en accusation pour escroquerie (article I-3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex de Provence).

Art.3 : Nul ne peut acheter sur le marché une denrée vendue au prix minimum sans avoir reçu l'aval du vendeur. Cet aval ne se présume pas.

Si l'acheteur achète une telle denrée à prix minimum sur le marché par mégarde, il doit la revendre sans délai à l'acheteur pour le même prix.
S'il refuse de le revendre pour ce prix, il fera l'objet de poursuites judiciaires pour escroquerie (article I-3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex de Provence).

Art. 4 : Quiconque met ou laisse en vente sur le marché plus de 50 denrées d'une même catégorie le même jour, quel qu'en soit le prix, sauf autorisation spéciale du Maire, fera l'objet de poursuites judiciaires pour escroquerie (article I-3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex de Provence).

La preuve de l'infraction sera apportée par la preuve de l'achat de plus de 50 denrées d'une même catégorie le même jour, ou par l'aveu du vendeur attesté par deux témoins ou prononcé au tribunal.

Outre les peines prévues par le Codex pour l'infraction d'escroquerie précitée, le vendeur jugé coupable sera condamné :
- à l'interdiction complète de vente de denrées sur le marché pour une durée d'une semaine à compter du jour du jugement et y compris ce jour et ;
- à l'affichage du jugement en Halles, par le Maire.

Le juge peut, s'il reconnait des circonstances atténuantes au vendeur, prononcer la peine d'interdiction de vente avec sursis.


favoriser le travail à la mine, plus que la pêche

**RAPPEL PAIN FINISSANT PAR .01 SONT LA POUR LA LOTERIE OU DON POUR LE PORT

**13/03**
attention à la grille des prix des denrées (sur le halle dans tribune mairie)

Attention aussi aux EMBAUCHES esclavagistes
rappel :
Chapitre V - Des salaires pratiqués à Marseille

Article 1er : Les salaires minima applicables à Marseille sont :
- de 17 écus pour les offres demandant 0 à 18 points de caractéristique ;
- de 20 écus pour les offres demandant plus de 19 points de caractéristique ou plus.

Art.2 : Tout employeur embauchant à un salaire inférieur à ceux définis dans l’article II.1.1 se verra accusé d’esclavagisme (Art. II et III-2 du Livre II du Codex III de Provence)

Art. 3 : Une possibilité de négociation à l’amiable est offerte au contrevenant qui devra acheter à l'employé floué quatre sacs de maïs au prix forfaitaire de 5.50 écus le sac.

Art. 4 : L'accomplissement de cette procédure amiable, tout comme le paiement de cette amende arrête toutes les poursuites judiciaires.

Art. 5 : En cas de non conciliation dans un délai de 5 jours, le contrevenant sera poursuivi en justice (III-2 du Livre II du Codex III de Provence).

Art. 6 : Tout vagabond victime d'esclavagisme pourra recevoir un dédommagement du contrevenant sous forme de 3 miches de pain vendues à 2 écus pièce, si la procédure de conciliation échoué.

**08/03**
BESOIN DE MARCHANDS AMBULANTS


LES EMPLOIS DU "Comté" SONT RÉSERVÉS UNIQUEMENT AUX HABITANTS DE MARSEILLE

Chapitre Ier - Des Marchands Ambulants

Article. 1er : Tout Marchand Ambulant (autre que ceux mandatés par le Comté de Provence) ou tout habitant quelconque d'un autre village devra avoir l'approbation du Maire avant de pouvoir commercer librement à Marseille.

Art. 2 : Toutes les personnes entrant dans le cadre de l'article 1 doivent être déclarées par courrier auprès du Maire de Marseille en établissant une demande préalable avec :
- les produits à vendre ou à acheter
- le prix de vente envisagé
Et obtenir son accord pour effectuer les transactions.

Art. 3 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence

Marseillais,

Pensez à respecter la grille des prix

Pour préciser, les prix marchés sont des prix "conseillés" sauf lorsque que spécifié maximum

Il est mis en application dès aujourd'hui, il sera publié en affichage Mairie et Halle également.

Bonne lecture

=======================================

Arrêtés Municipaux de la ville de Marseille


Chapitre III - Commerce du Minerai de Fer

Article.1er : L'achat de minerai de fer est strictement réservé aux Forgerons de Marseille, aux Charpentiers de Marseille, au Chef du Port de Marseille et à la Mairie de Marseille.

Le minerai de fer ne peut être acheté que par 2 kilos une fois par jour par un Forgeron, 1 kilo par jour par un Charpentier. Des achats plus importants peuvent être réalisé exceptionnellement sous réserve d'accord préalable avec le maire.

Le Chef du port ne peut acheter de minerai de fer qu'après accord avec le Maire.

La Mairie n'est pas restreinte quant aux quantités de minerai de fer qu'elle peut acheter.

Article. 2: Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.


Chapitre IV - Commerce du Bois

Article 1er : En cas de pénurie de bois, le bois ne peut être acheté que :

- par 6 stères par jour par un Boulanger de Marseille ;
- par 4 stères par jour par un Charpentier de Marseille ;
- par 4 stères par jour par un Forgeron de Marseille.

En cas de pénurie de bois, le chef de port de Marseille ne peut acheter du bois qu'après accord du Maire.

Art. 2 : Le Maire annonce le début et la fin de la pénurie de bois par une annonce en Mairie.

Art. 3 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.


Chapitre VI - Du port de Marseille

Article 1er : Du chef de port

Le chef de port, nommé par le comté de Provence, doit travailler étroitement avec le maire. Il doit soumettre au conseil municipal les demandes de réparations, de construction de bateaux et d'accostage. Les demandes d'accostages doivent également être relayées à la Vigie au sein du Centre de Sécurité Territorial de Provence (CSTP), qui doit y donner son accord préalable.

Un chef de port qui refuserait de travailler avec la municipalité dontil dépend sera en infractions à l'article Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

Le chef de port, doit agir pour le bien du comté et de la ville qu'il a en charge et ne pas profiter de sa fonction à des fins personnelles.
Enfreindre cette règle peut lui valoir un procès pour Haute Trahison selon Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

Art 2 : De l'accostage lorsque les frontières provençales sont ouvertes

Toute demande d'accostage d'un bateau quel qu'il soit doit être soumise au chef de port qui prend la décision en accord avec le maire.

- Une réponse sera donnée dans les 24 heures suivant la demande
- Un refus implique une obligation de quitter les eaux territoriales de la ville dans les 24 heures qui suivent le refus
- Un bateau qui ne quitte les eaux malgré un refus d'accoster se verra subir une riposte militaire appropriée.

Art 2 Bis: De l'accostage lorsque les frontières provençales sont fermées

Se référer aux prérogatives comtales

Art 3 : Des réparations

Le port de Marseille se met au service des capitaines de bateaux pour effectuer des réparations.

- Des maïs d'or sont disponibles sur le marché de Marseille pour le versement des coûts de réparation

Tarifs par point de réparation :
Nave génoise, foncet et mauvais marcheur : 160 écus (pour les provençaux) 175 écus (pour les étrangers)
Cogue marchande et caraque marchande : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)
Nave génoise de combat, cogue de guerre et caraque de guerre : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)

Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évaluée par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.

Art 4 : De la construction

Toute personne désirant construire un bateau devra en faire la demande auprès du chef de port ou du maire de la ville.

- Les prix sont fixés par la municipalité :

Pour un acheteur provençal :
Un mauvais marcheur : 3176 écus
Un fonçet : 1364 écus
une caraque marchande : 9361 écus
Une caraque de guerre : 16 820 écus

Pour un acheteur étranger :
Un mauvais marcheur : 3376 écus
Un fonçet : 1564 écus
une caraque marchande : 9561 écus
Une caraque de guerre : 17 020 écus

- De ces prix peuvent être déduis les matières premières si elles sont fournies par l'acheteur.
- L'argent est versé à la municipalité par l'achat de maïs d'or sur le marché de Marseille
- la municipalité s'engage à reverser cette argent au port de la ville, à l'exclusion d'un besoin communale majeur dument explicité et validé par le conseil municipal
- Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évaluée par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.

La construction d'un bateau de guerre est soumise à une acceptation comtale pour des raisons de sécurité

Art 5 : Des bateaux de la ville :

Marseille loue ses bateaux pour des transports de commerce. Le prix fixé par la mairie est de 22 écus par jour de voyage plus le salaire du capitaine pour une commande provençale et de 28 écus si le commanditaire est étranger; payable en liquidité ou en nature.

Un voyage sur un bateau appartenant à la municipalité de Marseille coûte 25 écus. Prix fixé par le présent arrêté.

Art 6 : Des agrandissement portuaire:

- La mairie s'engage à fournir régulièrement 250 écus par semaine pour l'agrandissement du port, sauf situation exceptionnelle dument validé au CM necessitant soit l'arret des travaux par manque de matières
premières, soit l'arret pour situation de guerre, ou faiblesse économique de la commune.

- La mairie peut à tout moment injecter de l'argent comme des matières premières pour accélérer les travaux

Art. 7 : Des salaires pour les embauches au port :

Les salaires applicables aux niveaux des embauches seront comme suit:

- 18 écus pour les ouvriers non qualifiés
- 20 écus pour les ouvriers qualifiés (charpentier, forgeron)
- 25 écus pour les maçons

Marseillaises, Marseillais

Messire Iskander se propose de créer une lance disponible jusqu'à 20 h (avant de prendre une activité), pour défendre le pouvoir et le cas échéant selon instruction de se déplacer.

La mairie s'engage à dédommager en nourriture les tours de garde !


ARCHIVES
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Excellent guide :
http://www.le317.fr/guide/index.php5?title=Sommaire

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Carte de peche : consultez et renseignez la carte
http://peche.melyadon.info/index.php5?village=marseille


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La HALLE (forum), LE lieu de vie publique.
Visitez-la !


Dernière édition par Brise le Sam 16 Juil - 21:34, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Message du maire   Dim 10 Juil - 15:53

Message du maire Libertyy
Mis à jour dimanche 10 juillet 1459

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