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Brise
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Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence

MessageSujet: Message du maire   Dim 12 Sep - 12:26

Message du maire Mordock45
Mis à jour jeudi 19 mai 1459
LES RÈGLES A SAVOIR SUR LE MARCHE DU VILLAGE :

La spéculation est interdite par la loi et passible de mise en procès

Toutes les stères de bois à 3.70 écus et moins sont réservées à la mairie.
Les personnes suivantes sont habilitées à acheter ces stères :
Messire Oredon, Dame Stelliem, Messire Nabeille, Messire Bikko, Dame Sherynne.
IL EST INTERDIT A TOUT PARTICULIER D'ACHETER CE BOIS

Tout étranger qui souhaite acheter ou vendre des denrées ou des biens à plus de 5 unités par jour, doit demander une permission au Maire ou au Lieutenant de police, sous peine de poursuites en procès pour trouble à l'ordre public.

Seule la mairie est autorisée à vendre du fer et seuls les artisans castillonnais travaillant le fer peuvent en acheter dans la limite de deux par jour.

LE CONSEIL MUNICIPAL :

Maire : Mordock Oran
Secrétaire particulier du maire, bras droit et gauche, tête pensante, rattrapeuse de gaffes en tout genre etc etc : Dame Stelliem
Tribun : Dame Stelliem
Porte parole municipal : Dame Silou, à confimer avec l'interessée... (ce poste implique le port d'un uniforme : une robe fournie par la mairie !!!)
Responsable du cadastre : Sieur Leodagan
Député : En attente de confirmation
Conseiller a la sécurité : Sieur Arthanagor
Substitut du procureur : A POURVOIR
Acheteurs pourvus de mandat et surveillants du marché : Messire Oredon, Dame Stelliem, Dame Nabeille, Messire Bikko, Dame Sherynne
Marechal de police : Sieur Pitiviers (intérimaire en l'absence de Dame Pupuce14)
Douanier : Sieur Arthanagor
Responsable de nos forêts : Sieur Oredon
Responsable de la mine : Sieur Mathias
Conseiller a l’animation : A POURVOIR



~*~*~*~*~*~*~*~*~*~*


I- ANNONCES

MINE : la mine de fer a besoin de vous. Sans fer, nous finirons par manquer de matière première pour la production de nombreux outils indispensables aux artisans et des haches indispensables à notre village forestier. Il existe une confrérie des mineurs : http://confreriemineurs.forumgratuit.org/


MAIRIE
La Mairie Annexe du village où se déroulent les réunions de conseils se trouve ici:
http://mairie-castillon.forumactif.biz/forum.htm N'hésitez pas à vous y rendre !!

L'ARMEE recrute ! Si vous voulez participer activement à la défense de votre ville, présentez vous directement à la caserne et demandez à rencontrer le lieutenant, sieur Lovenio : http://caserneperigordrr.lightbb.com/cour-exterieure-f3/bureau-de-recrutement-de-la-garde-territoriale-t1583.htm

L’ASSEMBLEE POPULAIRE est votre institution, elle permet de relayer vos doléances et propositions auprès du Conseil Comtal : Député Dame Sherynne
http://chateauperigueux.actifforum.com/salle-des-projets-f67/


CONSEILS TRAVAUX/CULTURES/ÉLEVAGES/ARTISANAT

Jeunes vagabond (niveau 0), je vous conseille d’aller travailler à la mine

La culture de la vigne est déconseillée (pas assez de débouchés)

Le bûcheronnage n'est pas rentable en dessous de 19 de force.

II- DÉCRETS/LOIS

GRILLE DES SALAIRES COMTALES :
Les salaires en Périgord-Angoumois, de particulier à particulier, sont libres sur décision du conseil comtal du 10 mai 1458

Nous Nabeille, Maire de Castillon, en ce troisième jour de l’an de grâce mille quatre cent cinquante neuf, décrétons ce qui suit :

DÉCRETS :

Décret sur l'achat de bois en Castillon

Article 1 - Toute stère de bois mise en vente au prix unitaire de 3,70 écus et moins, est réservée uniquement à la mairie.

Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3,70 écus et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées par la mairie (dont le nom est communiqué sur le tableau d'affichage municipal) sont autorisées à les acquérir.

Article 3. - Les artisans et notables Castillonnais ont le droit d'acheter des stères à partir de 3.75 écus la stère.

Article 4 - Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour trouble à l'ordre public et se verra infliger une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois."

Article 5 - Cet article a pris effet le 21 juin 1458 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.

Décret I - Règles régissant le marché de Castillon

Article .1. - Les prix affichés sont des prix conseillés que la mairie a fixés.
Article .2. - Les denrées "Interdites" sont à la vente exclusive de la mairie. Le maire peut néanmoins, par exception, donner son autorisation écrite pour la mise en vente des dits produits. L'autorisation reprendra la nature de la marchandise, sa quantité et son prix de vente.

Matières premières :
- Minerai de fer = Interdit –
Seule la Mairie peut vendre du fer. Sauf autorisation du Maire, l'achat du fer est interdit à tous les artisans ne travaillant avec le fer et ne résidant pas à Castillon.
- Bois = 4.20
- Blé = 11.80
- Maïs = 3.50

Nourriture :
- Fruits = 10
- Raisin = 10.
- Légume = 10
- Pain = 5.95
- Viande = 18
- Lait = 9.20
- Poisson = 18.40

Produits intermédiaires
- Farine = 13.90
- Carcasse de cochon = 15
- Carcasse de vache = 30

Attention ! le quintal de pierre est réservé aux transactions

Les autres produits sont laissés à libre concurrence.

*Article .3. - La mairie se réserve le droit d'afficher une liste de prix conseillés.
Article .4. - En cas de pénurie ou de surproduction d'un produit sur le marché, la Mairie se donne le droit de limiter par décret municipal la vente ou l'achat de ce produit dans une quantité définie.

****

Décret sur l'économie municipale

Article 1 - Les citoyens du Périgord Angoumois sont libres de vendre ou d'acheter biens et denrées, sauf restrictions imposées sur les produits spécifiques que sont : le bois, le fer et la pierre.

Chapitre 2 Règlement pour les acheteurs et vendeurs

Article I: Toute spéculation, c'est à dire acheter un bien ou une denrée sur le marché de Castillon et le revendre à un prix supérieur sur ce même marché ainsi que tout le Périgord Angoumois, est interdite par la loi et sujette à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Article II : Tout étranger qui souhaite acheter ou vendre des denrées ou des biens dans des quantités importantes sur le marché de Castillon, c'est à dire plus de 5 unités par jour, doit demander une permission au Maire ou au Lieutenant de police au préalable. Tout étranger surpris en train de vendre ou d'acheter plus de 5 unités d'une denrée ou d'un bien et ce sans autorisation, encoure des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Article III: En cas de pénurie ou de surproduction d'un produit sur le marché, la Mairie se donne le droit de limiter par décret municipal la vente ou l'achat de ce produit dans une quantité définie.

Article IV : L'achat de minerai de fer à la mairie de Castillon est limité à 2 minerais par jour pour les forgerons et les charpentiers et est interdit aux autres corps de métiers.

Article V : Les personnes mandatées par la Mairie ont le droit d'acheter sur le marché de Castillon à condition de respecter scrupuleusement les consignes données par le Maire ( Quantités, Prix ). Si ces personnes profitaient de ce mandat pour faire des profits personnels elles pourraient être poursuivies pour trouble à l'ordre public

***
Décret sur le Conseil Municipal de Castillon

Article 1 :
Toute personne ayant fait une demande pour siéger au sein du Conseil Municipal et la dite demande ayant été validée par le Maire, devient de part le fait, Conseiller Municipal. Il se doit de participer aux débats et aux votes, sauf s'il possède une dérogation fournie par le Maire.
Article 2 :
Les conseillers municipaux ayant en charge une filière se doivent de fournir un rapport hebdomadaire sur la situation de celle-ci. Sauf s'ils possèdent une dérogation fournie par le Maire.
Article 3 :
En cas de démission, les conseillers municipaux doivent prévenir de celle-ci par une lettre de démission envoyée au bourgmestre au minimum quarante-huit heures avant l'acte de démission. Le non respect de cet article peut entraîner des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.
Article 4 :
Tous les débats et votes traités dans les salles non ouvertes au public de l'annexe de la mairie reposent, sauf mention contraire, sous le sceau de la confidentialité. Tout conseiller municipal surpris à diffuser des informations confidentielles sans l'aval du maire est susceptible de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.
Article 5 : Le maire se réserve le droit de renvoyer sans préavis les contrevenants aux articles précédents.
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