Brise
Maitresse des lieux
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Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence
 |  Sujet: Fiche de Gien  Mar 8 Fév - 22:57 | |
| Université : 13 écus max (professeur) 5 écus - Spoiler:
Chapitre 5 : Tarifs des cours
Art 5.1
Le tarif des cours est de 13 écus maximum pour toutes les connaissances à 100 % de la voie de la Science de l'Etat, la Maçonnerie ainsi que les Langues.
Nous noterons les différences suivantes :
- pour les langues : Connaissances de 95% à 99% : 12 écus
- pour l'armée : 11 écus
- pour la médecine : 11 écus
- pour la Morale et de l'Ontothéologie : 11 écus
Commerce : message du maireRèglementation portuaire en vigueur : - Spoiler:
- Lexhor a écrit:
- Loi 11-1458-1 Relative aux taxes portuaires
A compter du premier de mars de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf, les articles suivants entreront en vigueur.
Article I : Dispositions préliminaires
Le duché d’Orléans possède 5 ports dont trois constructibles, à Blois, Gien et Orléans. Ils ont été construits grâce à l’aide d’investisseurs privés qui jouissent de ce fait de certains privilèges concernant les ports. L’accès à ces ports reste cependant soumis à l’accord du duché d’Orléans qui se réserve le droit de refuser l’accostage d’un bateau ou son amarrage et nécessite également l’acquittement de différentes taxes, définies dans les articles suivants, selon les circonstances. Sont exemptés de ces taxes les bateaux ducaux ainsi que ceux appartenant aux investisseurs.
Un emplacement dans chacun des ports devra être laissé libre pour permettre un éventuel accostage en urgence.
Article II : Définitions
L’accostage d’un bateau est défini, pour celui-ci, par le fait de prendre place, de façon temporaire, dans l’un des emplacements disponibles d’un port. La durée d’accostage ne peut excéder un jour.
L’amarrage d’un bateau est défini, pour celui-ci, par le fait d’occuper un emplacement d’un port pendant une période excédant la journée.
Un bateau est considéré comme appartenant à un investisseur si et seulement si, le capitaine du bateau est l’un des investisseurs du port ou son époux/épouse.
Article III : De la taxe d’amarrage
La taxe d’amarrage, ou frais d'anneaux, dont doit s’acquitter tout bateau désirant accoster et rester amarré dans l’un des ports du duché d’Orléans s’élève à cinq écus par jour pour les bateaux non orléanais et à 2 écus par jour pour les bateaux orléanais. Les fonds perçus seront redistribués entre le duché d’Orléans et les investisseurs selon les modalités négociées lors de la rédaction des différents contrats liant le duché d’Orléans aux investisseurs. En l’absence de contrat ou de modalités définissant le partage des taxes d’amarrage, l’entièreté des sommes perçues sera conservée par le duché d’Orléans.
Article IV : Des dérogations
A titre exceptionnel et lors de circonstances particulières, le duché d’Orléans se réserve le droit d’octroyer une dérogation dont les modalités seront adaptées à la situation.
Ce fut faict et scellé en double queue sur cirre jaune, à Montargis, le trente et unième de janvier de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.
Lexhor d'Amahir,
Duc d'Orléans.
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