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Brise
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Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence

MessageSujet: Message du maire   Mer 30 Mar - 12:39

Message du maire Woodland
Mis à jour le 24 mars 1459
LE 24 MARS 1459

Enfin le printemps !!!

Vultop fait un don de 50 écus
La mairie vous remercie de votre générosité

Pour ceux qui désirent en faire autant

Maïs à 10.06 – 20.06 – 30.06 – 40.06 – 50.06
Lait à 20.06 – 30.06 – 40.06 – 50.06
Bois à 50.06 – 100.06

Le Loto est toujours en vigueur.

Encore une fois, le lot n’a pas été gagné cette semaine. La somme de 56 écus sera donc ajouter au lot de cette semaine. Les maïs à 5 écus sont réserver à celui-ci.


Plusieurs animations sont sur le point de voir le jour, dont le Carnaval de Dunkerque. Je vous invite à y participer en grand nombre.

Suite à l’augmentation de l’imposition comtale concernant les mairies, j’ai été contrainte d’augmenter les impôts, comme vous avez pu le constater.

J’ai fait tout mon possible pour contrer cette éventualité, mais les économies municipal ne m’en on pas laisser le choix vu le nombre de villageois chez les moines.

Bonne journée à tous

Maeva
************************

ENSEMBLE DES DÉCRETS COMTAUX ET COMMUNAUX:

Rappel sur la spéculation (origine corpus législatif)

De la spéculation :

La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

De l’Escroquerie :

Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu’il est capable de produire lui même sauf si icelui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d’Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.

Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

Boulasse:

Objet de la boulasse à vendre ? Le Maire peut vous aider, contactez le directement.

Grille des salaires en vigueur:

Le salaire minimum à l'intérieur du Comté de Flandres est fixé à 15 écus

emploi sans carac : 15 écus
emploi avec carac : un minimum 15 écus.

Des miches de pain à 2 écus sont proposées aux vagabonds par la mairie, contactez le Tribun Larouchka


Du Fer.

L'achat de minerai de fer est la prérogative des seuls maires, forgerons, charpentiers ou personnes assermentées par le CAC.
La vente est strictement réservée aux personnes assermentées.
Tout contrevenant sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre publique.

Taxation sur les navires

Les navires ne battant pas pavillons flamand seront autorisés à rester à quai pour une duré de 4 jours à compter du jour d'accostage. Passé ce délai, ils devront s'acquitter d'un taxe de séjour, de 10 écus par semaine supplémentaire entamée, au près des autorités portuaires.

Les navires battant pavillons flamand seront autorisés à rester à quai pour une duré de 15 jours à compter du jour d'accostage. Passé ce délai, ils devront s'acquitter d'une taxe de 10 écus, par semaine supplémentaire entamée, au près des autorités portuaires.

En seront exonérés :

* les bateaux en réparation dont les matériaux nécessaires sont achetés au Comté, uniquement durant lesdites réparations.
* les bateaux mis à l'eau depuis moins de trois jours dans leur port de construction
* d'autres exonérations sur autorisation comtale, totales ou partielles seront possibles, étudiées au cas par cas particulièrement en cas d'échanges ou de contrats commerciaux, culturels ou militaires


Du Bois.

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d’un stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

Sauf autorisation du comté ou échange entre mairie flamande, obligation pour les villes non productrice de bois de passer par la foire du comté pour acquérir du bois.

Du Monopole du bois en Flandres.

La ville d’Anvers fournit par semaine, au maximum, 300 unités de bois au Comté ou au Mairie (vente ou échange) au prix unitaire de 4.80 écus.

Chaque ville flamande doit acheter 100 stères par semaine au prix unitaire de 4.80 écus en commerçant avec la bonne ville d'Anvers et 4.85 écus en commerçant avec le Comté.

Tout achat de bois supplémentaire par les villes flamandes devra être contracté avec le Comté au prix unitaire de 4.60 écus le stère.

Tout achat de bois, hors des terres flamandes (autre qu'à la ville d'Anvers), destiné à la revente est interdit sauf autorisation du CAC.

Tout bourgmestre, pour assurer son ravitaillement en bois, devra contracter avec la bonne ville d'Anvers ou avec le Comté des Flandres.

Toute personne violant l’une de ces dispositions sera poursuivi par la Justice Flamande eu égard à son rang ou à ses fonctions. (Du bourgmestre au marchand ambulant)

Du Délai de réponse des Maires aux Marchands ambulants.

Tout bourgmestre flamand ne répondant pas à un marchand flamand dans les 48 heures, si celui-ci a fait sa demande au préalable au bourgmestre en personne et sur la halle au bureau du bourgmestre de cette ville, se verra contraint de laisser le marchand mettre ses marchandises sur le marché sans que celui-ci risque des poursuites judiciaires.

Le nombre de marchandises est toutefois limité à 10, et l'utilisation des rachats automatiques formellement interdite.

Des Tavernes:

Toute denrée alimentaire en vente dans une taverne est considérée comme une denrée en vente sur le marché, et se doit de respecter les règles qui régissent celui-ci.

Par contre on ne peut accuser un tavernier d’escroquerie telle qu'il est stipulé dans l’article 3 du deuxième opus du livre II du CL.

Article 3 :

Est considéré comme Escroquerie : la spéculation. La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques. (Adapter selon l’acte)

Seul le maire est habilité à autoriser la vente d'un jeu de carte et autoriser l'ouverture d'une taverne où l'on joue au ramponneau.

De la Sécurité des villes.

* Article I : Des Motivations.

- La sécurité du territoire flamand et des Mairies flamandes se doit d'être assurée chaque jour et chaque nuit.
- La Milice brugeoise étant réputée pour sa sobriété et son efficacité à protéger la Mairie, aura également la charge supplémentaire de protéger le Castel de tout maraud s'essayant à y pénétrer avec de viles et pillardes intentions.

* Article II : De l'Embauche Milicienne.

- Tout Bourgmestre flamand se doit -Désormais et tant que le présent décret persistera- d'embaucher quotidiennement un nombre X de Miliciens qui lui sera indiqué par la Prévôté -Exceptée Brugge qui devra être quotidiennement défendue par 4 Miliciens- tous rémunérés à hauteur de 15 écus minimum par jour.
- Conscient du surcoût non négligeable que cela entraine pour la Capitale, et conscient des difficultés que connaissent l'économie brugeoise, le Comté des Flandres versera mensuellement la somme de 900 écus à ladite Mairie.

* Article III : De la Communication avec la Prévôté.

- Tout Bourgmestre flamand se doit d’archiver-en la Tour de Gruuthuse- les noms des Miliciens embauchés dans la journée de l'embauche, afin d'avoir a disposition la liste des miliciens si la Mairie tombe dans la nuit. [HRP : Avant la MAJ suivante].
- Le présent décret ne prévoit en aucun cas le nombre minimum/maximum de Maréchaux qu'embauchera la Prévôté, ledit nombre restera à l'appréciation du Prévôt en fonction.

* Article VI : Des Contours du décret de sécurité.

- Tout Bourgmestre flamand qui manquerait par trois fois à transmettre à la Prévôté le nom des miliciens qu'il aura embauché sans raison valable, se verra traduit en Justice pour Trouble à l'Ordre Public.
- Tout Bourgmestre flamand qui s’essayera à ne point embaucher le nombre de Miliciens demandé par la Prévôté -Ou fixé par le décret, pour le cas de Brugge- se verra traduit en Justice pour Haute Trahison.

Du Pain:

Il est interdit de vendre des miches de pain à un prix supérieur à 7,00 écus. Seuls les membres de la Maréchaussée sont autorisés à vendre des miches de pain au-dessus de 7,00 écus, dans le cadre de la procédure de conciliation. Toute personne enfreignant ce décret sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.

De la Taxe des Professeurs:

1 - Salaire maximum d'un professeur est plafonné à 50 écus. Il devra donc s'acquitter de 10 écus de taxe pour 4 élèves, de 25 écus pour 5 élèves.
2 - Le professeur a 5 jours pour fournir la liste des élèves, passé ce délai il devra payer 25 écus de taxe comme s'il avait eu 5 élèves.
3 - Tout professeur étant pris en flagrant délit de mensonge pour tenter de payer une taxe plus faible aura une taxe de 30 écus à payer au lieu de la somme prévue.
4 - Le professeur aura ensuite 5 jours pour s'acquitter de la taxe au comté par l'intermédiaire de la mairie de la ville où il se trouve.
Passé ce délai il pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
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