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Brise
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Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence

MessageSujet: Message du maire   Jeu 31 Mar - 22:30

Message du maire Godgaby
Mis à jour le 27 février 1459
Bonjour et bienvenu à Dax.


MINES : Favorisez l'or, on manque d'argent.


LOTO : Pain à 10 écus en vente pour le loto ducale.
Les règle en gargote ou halle. N'hésitez pas


Les arrêtés municipaux, se trouvent en bas de page et sont à jour.


Les groupes simples sont les seuls à être interdit.


Le salaire minimum est de 14 écus en Gascogne et il n'y a pas de grille des salaires.
Vous pouvez retrouver le coutumier : http://chateaudemarsan.xooit.fr/f52-Salle-des-Lois-de-Gascogne.htm



Quelques liens utiles sinon :


Chateau de Mont de Marsan => http://chateaudemarsan.xooit.fr


Ost => http://ost-prevote-gasconne.forumsactifs.com


Chancellerie => http://diplomatiegasconne.forumactif.org


Gazette de Gascogne => http://gazette-gascogne.blogspot.com



---------------------------------------


Vous avez Besoin de soutient quel qu’il soit, pour quelqu’un de déprimé de malade ou qui ne comprend simplement comment survivre ?

Vous voulez nous faire part de quelque chose qui ne va pas selon vous dans le village, voir ce que la mairie fait, comprendre et pauser des questions ?

Vous vous demandez ce que le Duché fait ?

- Forum et aide (à gauche sous les annonces défilante)

- Accéder au forum avec mon compte joueur

- Gargote de Gascogne

- Halle de Dax

--------------------------------




Arrêté Municipal n° 1 : Des contrats barques

************************************


Article 1 : Toute personne ayant au moins 20 de force et possédant un champ ou échoppe en Gascogne peut demander à bénéficier du contrat barques, dans la limite des disponibilités de la mairie.

Article 2 : Par ce contrat, la mairie fournit une barque à 1 écu en échange de la vente de 11 poissons à 7.50 écus dans les 20 jours suivant l'achat de la barque. Un procès à titre préventif est ouvert est à la conclusion de ce contrat. Il sera clos dès la livraison du dernier poisson par le cocontractant.


Article 3 Toute personne non autorisée achetant des barques à 1 écus ou des poissons à 7,50 écus sur le marché sera, après tentative de conciliation de la part des forces du guet ou de la municipalité, poursuivie en justice pour Escroquerie. L'ouverture d'un procès à titre préventif en cas de possibilité de fuite peut être ouvert alors que la conciliation n'a pas encore eut lieu.


Article 4 : En vertu des contrats barques signés auprès de la mairie, toute personne qui ne respecterait pas ses engagements vis-à-vis de ce contrat serait poursuivie en justice pour Escroquerie par la ville de Dax.




Arrêté Municipal n° 2 : Des achats et ventes sur le marché.

************************************


Article 1 : Les poissons en vente sur le marché à un prix égal à 17,50 écus sur le marché sont uniquement réservés à la mairie. Toute personne non concernée par la vente de ce produit et qui en ferait l'achat serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Dax.

Article 2 : La vente de fer est le monopole de la mairie. Seuls les marchands ambulants mandatés par les autorités de Gascogne ou la mairie pourront vendre cette marchandise sur le marché.

Article 3 : Seules les forgerons résident à Dax sont autorisées à acheter du fer sur le marché de la ville pour une production de deux jours maximum.

Article 4 : Seules les personnes habilitées à utiliser du bois ( Boulangers, Charpentiers, Forgerons ) et résidant à Dax sont autorisées à acheter du bois sur le marché de la ville.




Arrêté Municipal n° 3 : De la fraude fiscale.

************************************

Article 1 : Toute personne soumise à l'impôt et ne le payant pas dans les délais peut être poursuivie en justice pour escroquerie, exception faites des personnes en retraite lors de la période de paiement avant le retour à la vie normale.


Article 2 : Conformément au coutumier de Gascogne, avant toute procédure judiciaire, le contrevenant doit être informé par courrier du montant de l'impôt sur lequel porte le litige, de la date limite à laquelle il aurait du payer, et des conséquences d'un refus d'un paiement. En outre le contrevenant doit être informé des possibilités offerte par la mairie pour le remboursement des arriérés.


Article 3 : Toute personne peut se faire rembourser l'intégralité des arriérés d'impôts demandé durant une période de retraite s'il a prévenu le maire au préalable de son absence.


Article 4 : Toute personne n'ayant pas prévenu de leur absence ou ayant des intérêts en raison de leur négligence à s'acquitter de leurs impôts ne peuvent demander le remboursement des intérêts qu'au delà de ceux excédant le montant de l'impôt initial.

Article 5 : Le remboursement des intérêts n'a lieu qu'après le paiement de l'impôt et doit être explicitement demandé à la mairie.
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http://defenseurs.forumactif.org
 
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