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Brise
Maitresse des lieux
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Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence

MessageSujet: Message du maire   Ven 1 Avr - 6:02

Message du maire Deubso
Mis à jour le 9 mars 1459
La mairie décerne une Médaille d'honneur à Dame Starine, pour avoir vendu son stock de bois à prix mini, pour aider la ville qui traversait un temps de crise économique
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Pour les forgerons:

La mairie met en vente des Haches à aiguiser à 140 écus, aiguisez-les et mettez-les en vente a 160 écus, elle vous les rachètera.
Merci d'avance
***************************************
Notre nouveau Tribun est : ESTELOREN

N'hésitez pas a vous adressez à lui !
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IL Y A 4 HACHES EN PRET DANS LA FORET
***************************************

LABRITOIS,LABRITOISES

Cette nuit,je me suis révoltée a la demande de notre duché,car l'ancien maire est parti hors du duché.
Lorsque je me suis installée au bureau du maire,j'ai fais un état des lieux.
Je préfère jouer la transparence avec vous mes concitoyens:
LABRIT EST AU PLUS MAL!!!
Suite a cela,j'ai augmenté les impots et je fais appel a vous pour bien vouloir aider a remonter les caisses de la ville via des dons
Pour ce faire je mets 20 manches en vente sur le marché au prix de 15,95 écus(j'avais mis 20 écus sur la lettre d'info que vous avez reçu, je
suis désolée de cette bévue,je suis un peu chamboulée en ce moment)
Achetez les ...Merci d'avance pour notre ville..

____________________________

Arrêté Municipal n°1 : Grille des prix maxima obligatoire :
**************************************

1.1 Produits à consommer
- Légumes / fruits 10.50 écus
- Maïs 3,50 écus
- Poisson 19 écus
- Viande 18.50 écus
- Pain 6,55 écus
- Lait 9,50 écus

1.2 Matières premières :
- Blé 13 écus
- Carcasse de porc 16 écus
- Carcasse de vache 32 écus
- Farine 15,50 écus
- Bois 4,15 écus (prix obligatoire fixé par la mairie)
- Laine 13 écus
- Peaux 16 écus
- Kg de minerais de fer 20.50 écus
- Kg de fer brut 54 écus

1.3 Produits finis :
- Couteaux 16,50 écus
- Boucliers 73 écus
- Epées 216 écus
- Seaux 46 écus
- Seaux non cerclés 29 écus
- Casques 165
- Chemises 129 écus
- Braies 77 écus
- Bas 51 écus
- Chausses 28,50 écus
- Chapeaux 57 écus
Ceinture 41 écus
_______________________
rrêté municipal n°2 : Commerce du bois.
************************************

Qu’il soit su à ce jour que le commerce du bois est soumis à réglementation.

Article 1 : La vente
La stère de bois est sujet à limitation de son prix maximal de vente sur notre marché. Il ne devra pas excéder 4,15 écus. Cette limitation s’arrête aux ventes d’ordre privée et ne concerne en rien les échanges mandatés ou dans le cadre de procédures judiciaires.
Toutes personnes ne respectant pas cet article sera poursuivi pour escroquerie, par la commune de Labrit.
Aucune mesure de conciliation ne sera entamée, le procès se déroulera à la cour de Justice de Gascogne dont le verdict et la peine sera laissée à l’appréciation du Juge de Gascogne.

Article 2 : L’achat
L’achat de bois est réservé aux habitants de la ville, dans le seul cadre de leur artisanat. Toutes personnes non concernées par ce profil seront traduit en justice pour Trouble à l’Ordre Public dans le cadre de mise en danger de l’économie de la ville.
____________________________________
Arrêté municipal n°4 : Le commerce des haches.
************************************
Qu’il soit su à ce jour que le commerce des haches est soumis à règlementation.

Article 1 : Devant l'importance que représentent les haches pour l'économie d'une ville forestière telle que Labrit, les haches en vente sur le marché sont réservées aux Gascons et à la mairie labritoise, pour leur usage personnel.

Article 2 : Toute personne étrangère qui prendra une hache sans autorisation de la mairie sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique. Du fait du risque important de départ de l'accusé, celui-ci pourra être mis en accusation par le maire avant même tout contact de conciliation, s'il l'estime nécessaire.

Article 3 : La tentative de conciliation, même une fois le procès lancé, doit être menée pour permettre un règlement amiable. Ainsi, la restitution de la hache au cours du procès met fin aux poursuites, l'accusé devant être prévenu dans l'acte d'accusation de cette possibilité.

Article 4 : Afin de ne pas défavoriser les forgerons locaux, le présent arrêté n'est pas applicable si le marché labritois propose au moins 4 haches.
_________________________
Arrêté Municipal n°5 : Les achats et ventes sur notre marché
**************************************

Article 1 : Il est interdit à toute personne, d’acheter des marchandises qui ne sont pas nécessaires à la réalisation de son activité (exemple de la farine s’il n’est pas boulanger) sans y avoir été autorisé avant par la mairie, et que cette raison soit motivée.

Article 2 : La vente de fer, de poisson et de fruit est le monopole de la mairie. Seuls les marchands ambulants mandatés par le Duché de Gascogne ou par le maire pourront vendre cette marchandise sur le marché s'ils en ont l'autorisation.

Article 3 : Toute personne étrangère au duché a interdiction formelle de vendre un quelconque produit dont il n'est pas producteur sur le marché de la ville sans une autorisation préalable des autorités municipales ou ducales.

Article 4 : Les marchandises vendu à des prix se terminant par x,x1 sont les produit mis en vente par la mairie afin que les villageois puissent constater la diversité, le nombre et le prix des produits qu'elle revend.

Article 5 : Tous les produits en vente sur le marché à x,x9 deniers sont réservés exclusivement à une vente en accord avec la mairie et un particulier. Nul autre personne que le destinataire ne peut acheter ces produits.

Article 6.1 : Le sujet "marchandises réservés" permet l'échange entre deux personnes à un prix fixés. Pour cela le vendeur ou l'acheteur doit y mentionner au moins une heure et au plus six heures avant l'échange le moment de la transaction, compris dans une fourchette de 30 minutes, ainsi que les parties et biens concernés.

Article 6.2 : Toutes personnes intervenant dans une transaction ainsi notifiée doit restituer, dans les 48 heures suivant réception d'un courrier explicatif du vendeur ou de l'acheteur, à la partie la plus disponible, les biens au prix où ils ont été acquis. En cas de refus ou d' absence de réponse, passé ce délai, seul l'acquéreur lésé peut demander la mise en procès pour escroquerie dans la semaine suivant la transaction. La mise en procès peut être demandé immédiatement à titre préventif contre un étranger à la ville.

Article 6.3 : L'acquéreur lésé doit s'arranger pour que l'opération visant à récupérer les biens cause le moins de trouble possible au possesseur du bien dans ses horaires et sa disponibilité. Tous les participants doivent agir de bonne foi et ne pas créer de difficulté artificielle à l'opération de restitution.

Article 6.4 : Sans manifestation de l'acquéreur lésé dans les 24 heures ou si celle ci n'a pas récupéré les biens avant 72 heures depuis la transaction, le possesseur n'a plus d'obligation de restitution et ne peut être inquiété, à moins qu'il ne soit la cause du défaut de restitution.

Article 7.1 : Tout personne ne respectant pas le présent arrêté sera accusé d'escroquerie et sera présenté à la cour de justice après une tentative de conciliation, exception faite des étrangers à la ville dont le caractère temporaire de leur présence sur le territoire rend possible l'ouverture d'un procès avant même la tentative de conciliation. La conciliation doit tout de même être tenté malgré l'ouverture du procès.

Article 7.2 :En cas de récidive, telle qu'elle est définie par la loi dans le coutumier de Gascogne, la tentative de conciliation n'est plus obligatoire.
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