Domaine du Colombier

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 Message du maire

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Brise
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MessageSujet: Message du maire   Dim 7 Aoû - 10:45

Message du maire Espoirdumarais
Mis à jour lundi 05 septembre 1459
Merci à kwik-kwik
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MessageSujet: Re: Message du maire   Mar 23 Oct - 9:03

Message du maire Max12
Mis à jour mardi 4 septembre 1460
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MessageSujet: Re: Message du maire   Sam 27 Oct - 6:37

Message du maire Castor22
Mis à jour samedi 27 octobre 1460
Message du maire
PANNEAU D'AFFICHAGE
----------------------------------

22/10: Nous manquons de farine. Meunier, à vos meules.

La viande se fait rare. Menu viande disponible à l'Arlésienne

Le Comté manque toujours de FER, le salaire en vigueur est de 16.10 !!! Je vous encourage tous à aller à notre mine au NORD-EST.

Nos forgerons sont directement touché par ce manque de fer !!!

***********************************************

Pour les nouveaux paysans, la mairie vous offre votre premier sac afin de vous encourager,veuillez prendre contact avec le maire

AVIS AUX VOYAGEURS
------------------------------
Les emménagements sont toujours soumis à l'autorisation du CSTP, la demande est à formulé ici :

http://securite-provence.forum-pro.fr/t1442p30-emmenagement-vos-demandes

Visitez notre halle et venir profiter de nos tavernes. Nous vous y attendons!



****ARRÊTÉS MUNICIPAUX*************************

Arrêté n° 1 - Des ventes réservées :

(en complément de l'article 7 Du péché de Gourmandise du Codex de Provence) :

Toute personne étrangère au village est priée de se faire connaitre auprès du maire et d'obtenir son accord avant de déposer des marchandises sur le marché.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie conformément à l'article 7 du codex de Provence.

Fait à Arles, le 16 octobre 1460
Adrian Audisio, Consol d'Arles



Arrêté n° 2 - Des produits protégés :

A dater du 11 février 1457, s'ajoute à la liste de produits protégés :

Les articles vendus à 1 écu par le maire dans des circonstances spéciales (remise de lots, etc...).
Les articles vendus pour le plan mine


Arrêté n°3 : Le bois en Arles:

Arrêté d’exception : Contrôle sur la coupe, l’achat et la vente de bois

Article 1 - De la coupe du bois
La coupe du bois dans la forêt d'Arles est ouverte à tous.

Article 2: de la vente du bois
2.1 Tout Arlésien est autorisé à vendre des stères de bois sur le marché d’Arles
2.2 Les Arlésiens vendront leur bois au prix maximal de 3,70 écus la stère.
2.3 La mairie vendra des stères à 4 écus destinées exclusivement aux artisans du village.
2.4 Toute personne étrangère au village et désireuse de s'approvisionner ou de vendre du bois doit en faire la demande préalable auprès de la mairie. Le prix de vente ou d'achat sera fixé par le maire.

Article 3 – De la préemption de la production et de l'achat du bois :
La mairie, via ses conseillers, est seule habilitée à acheter les stères de bois mises en vente sur le marché au prix maximum de 3,70 écus la stère.

Article 4 - Du commerce des haches :
Des haches non aiguisées mises en vente par la mairie au prix de 184 écus sont exclusivement réservées aux forgerons arlésiens. Les haches mises en vente à 200 écus par les forgerons sont exclusivement réservées à la mairie.

Article 5 – des sanctions :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie conformément à l'article 7 du codex de Provence.

Fait à Arles, le 16 octobre 1460
Adrian Audisio, Consol d'Arles

Arrêté n°4


Salaires minima à appliquer en Arles :

0 à 7 Points de caractéristique : 16 écus
8 à 15 Points de caractéristique : 18 écus
16 à 19 Points de caractéristique : 20 écus

Arrêté n°5 : Du port de la ville

Du chef de port

Le chef de port, nommé par le comté de Provence, doit travailler étroitement avec le maire. Il doit soumettre au conseil municipal les demandes de réparations, de construction de bateaux et d'accostage. Les demandes d'accostages doivent également être relayées à la Vigie au sein du Centre de Sécurité Territorial de Provence (CSTP).

Un chef de port qui refuserait de travailler avec la municipalité dont il dépend sera en infractions à l'article Article I-2.1du Livre III - De honora du Codex.

Le chef de port, doit agir pour le bien du comté et de la ville qu'il a en charge et ne pas profiter de sa fonction à des fins personnelles. Enfreindre cette règle peut lui valoir un procès pour Haute Trahison

De l'accostage

Toute demande d'accostage d'un bateau quelque qu'il soit doit être soumise au chef de port qui prend la décision en accord avec le maire.

- Une réponse sera donnée dans les 24 heures suivant la demande
- Un refus implique une obligation de quitter les eaux territoriales de la ville dans les 24 heures qui suivent le refus
- Un bateau qui ne quitte les eaux malgré un refus d'accoster se verra subir une riposte militaire appropriée.

Des réparations

Le port d'Arles se met au service des capitaines de bateaux pour effectuer des réparations.

- Des maïs d'or sont disponibles sur le marché d'Arles pour le versement des coûts de réparation

Tarifs :
Nave génoise, foncet et mauvais marcheur : 160 écus (pour les provençaux) 175 écus (pour les étrangers)
Cogue marchande et caraque marchande : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)
Nave génoise de combat, cogue de guerre et caraque de guerre : 180 écus (pour les provençaux) 195 écus (pour les étrangers)

Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.


De la construction

Toute personne désirant construire un bateau devra en faire la demande auprès du chef de port ou du maire de la ville.

- Les prix sont fixés par la municipalité :

Pour un acheteur provençal :
Un mauvais marcheur : 3176 écus
Un fonçet : 1364 écus
une caraque marchande : 9361 écus
Une caraque de guerre : 16 820 écus

Pour un acheteur étranger :
Un mauvais marcheur : 3376 écus
Un fonçet : 1564 écus
une caraque marchande : 9561 écus
Une caraque de guerre : 17 020 écus

- De ces prix peuvent être déduis les matières premières si elles sont fournies par l'acheteur.
- L'argent est versé à la municipalité par l'achat de maïs d'or sur le marché d'Arles
- La municipalité s'engage à reverser cette argent au port de la ville (compte tenu du prélèvement prévu par l'article suivant)
- Le paiement des réparations peut être en espèces comme en nature. La nature des biens échangés sera évalués par le maire et le chef de port selon les besoins de la ville.

La construction d'un bateau de guerre est soumise à une acceptation comtale pour des raisons de sécurité

Du développement du port

- La mairie contribuera au développement et à l'agrandissement du port en versant au chef de port une dotation hebdomadaire.
- La dotation sera versée le jour du bilan hebdomadaire.
- La dotation s'élèvera à 10% du montant détenu par la mairie en écus apparaissant dans le bilan hebdomadaire avec un plafond de 400 écus.

- En échange, la mairie conservera 10 % de la marge réalisée par le port de la ville sur la construction de navires.
- Cette somme sera déduite directement de l'argent qui doit être reversé au port de la ville par la mairie.

- La mairie peut interrompre les versements dans le cas où celle-ci verrait ses liquidités passer sous la barre des 800 écus.
- Les sommes non perçues par le port de la ville seront amputées aux futurs revenus portuaires revenant à la mairie jusqu'à total remboursement.


Des bateaux de la ville :

Arles loue ses bateaux pour des transports de commerce. Le prix fixé par la mairie est de 22 écus par jour de voyage plus le salaire du capitaine pour une commande provençale et de 28 écus si le commanditaire est étranger; payable en liquidité ou en nature.

Un voyage sur un bateau appartenant à la municipalité d'Arles coûte 25 écus. Prix fixé par le présent arrêté.

Arrêté n°6 : De la possession, l'élevage ou la domestication des loups

Dispositions générales

1. Afin de garantir la sécurité de chaque arlésien, il est dorénavant interdit de posséder au titre d'animal de compagnie, de domestiquer, d'apprivoiser ou d'élever un loup, qu'il soit mâle, femelle ou jeune.

2. À partir de ce jour, tout loup se trouvant en l'enceinte de la bonne ville d'Arles, se devra d'être tué sur le champ, par quiconque se trouve dans la possibilité de le faire.

Dispositions particulières

Ne sont pas concernés par le présent arrêté les loups empaillés, ainsi que les manteaux et autres accessoires de vesture en peau de l'animal.

Sanctions

1. Toute personne détenant un loup ; l'utilisant pour menacer et/ou blesser autrui sera passible d'un procès pour trouble à l'ordre public.

2. Toute personne détenant un loup qui aurait causé le décès d'autrui sera passible d'un procès pour trouble à l'ordre public aggravé.

3. Les sanctions en cas de trouble à l'ordre public ou trouble à l'ordre public aggravé sont exposées dans le Codex Provençal.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.
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