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 Informations sur le comté de Provence

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Brise
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Messages : 1980
Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence

MessageSujet: Informations sur le comté de Provence   Dim 8 Jan - 13:08

Comté de Provence
Mis à jour dimanche 8 mars 1461
Légende : ville avec une forêt / ville avec un lac / ville avec un verger

Adresses : Château - Chancellerie - Siège des Archevêchés de Provence - Carte
Correspondant du Colombier pour la Provence : Brise

Lois : Codex - Lois - Arrêtés municipaux
Conseil ducal : Liste en page d’accueil du château - Composition du conseil
Embauche : variable selon les villes, voir directement la ville ou les arrêtés municipaux.
Impôts : Impôts fonciers

Taxes : Taxes du marché
Université : Sommaire

Etat des frontières : Fermées - Ouverture / Fermeture des Frontières - carte des frontières

Spécificité : La Provence est un comté indépendant du SRING (Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ).
Le Marquisat de Provence (anciennement Marquisanat des Alpes Occidentales)

En termes de prérogatives, en Provence, cela se présente ainsi :
Le Marquisat s'occupe de :
- l'Hérauderie, par le biais de l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales (AHAO),
- la justice de seconde et dernière instance par le biais de la Cour Suprême des Alpes Occidentales (CSMAO)
- la diplomatie, par la Chancellerie du Marquisat des Alpes Occidentales (CAO). Cette dernière institution n'est pas entièrement sous prérogative marquisale, puisqu'elle fonctionne dans une logique de binôme Comté/Marquisat, du fait que pour être valide, un traité doit être conjointement signé par le Marquis et le Comte illustre.
Et, le Comté, qui a une totale liberté concernant la gestion interne, s'occupe de :
- l'ensemble des loys directement applicables aux provençaux,
- la justice de première instance, de l'armée provençale,
- tout ce qui est gestion interne (économie, université, parlement...)
Le Conseil Marquisal est composé du Marquis, du Chancelier Marquisal, du Maistre d'Armes, du Président de la CSMAO et du Comte illustre de Provence.
Pour plus de détails : Discours du marquis - Journal de la commission marquisat II

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