Corpus Législatif

Opus 6 : Des Forces Spéciales Flamandes.

Article 1
Les Forces Spéciales Flamandes constituent une troupe militaire stationnée sur le territoire du Comté de Flandres et dirigée par un Haut Commandement issu de la Noblesse.

Article 1 bis
Le Haut Commandement prête allégeance au Comte des Flandres, auquel il jure fidélité, aide et conseil, et dont l'autorité sera reconnue par les troupes des Forces Spéciales Flamandes, aussi longtemps qu'ils pourront circuler librement sur le territoire et porter la bannière flamande.

Article 2
1. Les Forces Spéciales Flamandes disposent du droit de lever une armée en territoire flamand, tant que leurs objectifs ne nuisent pas aux intérêts flamands, ne mettent pas en péril l'intégrité du Comté, ne contreviennent pas aux lois flamandes et ne transgressent pas la politique militaire instaurée par le Comte élu.
2. Les Forces Spéciales Flamandes sont tenues d'informer le Conseil Comtal de toute levée d'armée sur le territoire flamand ainsi que le motif, au plus tard un jour avant la fin de la troisième phase de constitution. Par la même occasion, le Conseil Comtal autorisera, ou non, le port de l'étendard flamand.

Article 3
1. Les Forces Spéciales Flamandes collaborent avec l'Ost comtal et, à cette fin, le Haut Commandement et l'Etat-Major se réunissent régulièrement autour d'une table au Château de Bruges.
2. Si les Forces Spéciales Flamandes venaient à rompre leurs liens amicaux avec l'Ost comtal, leur reconnaissance et leurs privilèges, visés par le présent Opus, seraient immédiatement suspendus.

Article 4
Les Forces Spéciales Flamandes s'organisent et fonctionnent suivant les préceptes de leur Charte interne tout en s'abstenant d'entrer en opposition avec le code militaire.

Article 5
Le Comte des Flandres dispose d'un accès au Grand Palais situé au sein de la forteresse des Forces Spéciales Flamandes.