Domaine du Colombier

Domaine du Colombier - Forum non-officiel relatif au jeu Royaumes Renaissants
 
AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Nouveau Grand Coutumier Orléanais

Aller en bas 
AuteurMessage
Brise
Maitresse des lieux
Maitresse des lieux
avatar

Messages : 1980
Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence

MessageSujet: Nouveau Grand Coutumier Orléanais   Mar 11 Mai - 12:59



Dernière édition par Brise le Jeu 28 Avr - 20:05, édité 4 fois
Revenir en haut Aller en bas
http://defenseurs.forumactif.org
Brise
Maitresse des lieux
Maitresse des lieux
avatar

Messages : 1980
Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence

MessageSujet: Livre I   Mar 11 Mai - 12:59

LIVRE I : DES PRINCIPES FONDAMENTAUX

Article I :
L'Orléanais est formée de sujets appartenant à trois ordres, la noblesse, le clergé et le Tiers Etat dont les droits et devoirs sont coutumiers et répondent à des conventions établies faisant exception au principe d'égalité de tous devant la loi. Le servage est prohibé et la liberté de circulation garantie sur les terres ducales. Les autorités du Duché y pourvoient dans le cadre prévu par la loi.

Article II :
Chacun est responsable de ses actes et traité également devant la loi. Nul ne peut se prévaloir de son ignorance de la loi.

Article III :
Nul ne saurait être poursuivi qu'en vertu de la loi.
 Nul ne saurait être condamné sans un procès équitable et sans le droit de disposer d'un avocat. Le Parlement d'Orléans peut toutefois prononcer une sentence exceptionnelle en dérogeant au principe de l'article 3, qui pourra être réétudiée a posteriori sur demande de la défense.

Toute personne mise en accusation par le procureur peut demander à ce qu'elle soit jugée par le Parlement d'Orléans qui statue avec l'accord du juge sur les suites à donner à cette requête. Le juge d'Orléans peut demander la formation du Parlement pour juger toute affaire, de la même façon il peut demander l'avis du parlement sur toute chose. Le fonctionnement du Parlement sera défini par Décret.

Article IV :
A l'instar de notre Mère l'Eglise, qui en son sein donne asile, le Duché d'Orléans accueillera tout homme ou femme étant persécuté pour sa lutte contre la partialité ainsi que pour sa lutte contre le crime. Ce droit pourra être retiré à un individu par le Duc ou la Chambre des Elus en cas de mensonge ou d'impératifs d'ordre public. Les modalités d'application de l'article IV sont fixées par décret.

Tout abus sera passible de trouble à l'ordre public.

Cependant en temps de guerre, le droit d'asile pourra se voir suspendu.

Article V :
Tout Orléanais est libre d'exercer la profession de son choix. Toutes les corporations de métiers sont reconnues en Orléans, à condition que ceux-ci se déclarent officiellement.

Article VI : Des minorités.
La loi garantit le droit d'opinion et d'expression notamment en matière politique, philosophique et religieuse dans le domaine privée.

Article VII : De la religion.
Le Roy a fait le serment de pourchasser les hérétiques. La liberté de culte dans la sphère privée est garantie. Toute manifestation publique d'un culte non autorisé par les autorités du Duché sera passible de trouble à l'ordre public.
Revenir en haut Aller en bas
http://defenseurs.forumactif.org
Brise
Maitresse des lieux
Maitresse des lieux
avatar

Messages : 1980
Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence

MessageSujet: Livre II   Mar 11 Mai - 13:04

LIVRE II : DES LIBERTES POLITIQUES


Article VIII : Du Conseil Nobiliaire
Des conditions d’éligibilité
Toute personne reconnue comme Orléanaise par la loi "02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais" peut se présenter aux élections se déroulant sur le sol Orléanais en respectant les procédures suivantes si :
Celle-ci est baptisée dans la foi aristotélicienne
Celle-ci n’a jamais été poursuivie par l’inquisition
Celle-ci ne se trouve pas frappée d’anathème
Celle-ci présente un casier judiciaire vierge
Celle-ci n’usurpe aucunement une identité ou un titre de noblesse
Celle-ci répond aux conditions financières nécessaires pour déposer sa candidature

Des modalités d’accession aux charges de bourgmestre
Le Duché reconnaît deux seuls modes d’accession aux fonctions de bourgmestres : sont ainsi déclarées légales l’accession par l’élection ayant lieu tous les trente jours, et la prise d’assaut de la mairie avec l’aval du Conseil.
Par la présente, le Duché reconnaît en les termes ci-après définis le scrutin municipal : tous les trente jours, celui-ci se tient à échéance de chaque mandat, ou huit jours après une démission ou une prise d’assaut.
Le Duché reconnaît à tout propriétaire orléanais le droit de choisir le bourgmestre parmi les candidats validés par l’alinéa précèdent, dans les délais impartis par la procédure.

Des modalités d’accession à la Chambre des Elus
Le Duché reconnaît un seul mode d’accession aux charges d’élus du peuple. Les élections ducales se déroulent ainsi tous les soixante jours, ou trente jours après une démission du Gouverneur, ou après éviction prononcée par le Roy.
Le Duché reconnaît à tout propriétaire orléanais le droit de choisir ses élus dans les temps impartis par la procédure.

Article XIX : Inéligibilité
Les personnes mettant en péril l'ordre public et la sécurité du Duché sont susceptibles de se voir retirer l'éligibilité par les autorités Ducales. Toute sanction d'inéligibilité doit être prononcée par un tribunal avec approbation à la majorité absolue des membres de la Chambre des Elus. La durée sera débattue et ne pourra excéder trois mois. Toute décision provisoire frappant d'inéligibilité ne peut excéder une durée d'une semaine.

En cas de dérogation à l'inéligibilité, des poursuites pourront être engagées pour trouble à l'ordre public.

Article X : Conditions d'exercice de mandat
Toute personne ayant à sa charge un mandat, économique ou politique, est tenue par les impératifs d'ordre public et de bonne marche du Duché. Aussi toute personne qui, par son action, viendrait à nuire aux intérêts énoncés précédemment sera passible de trouble à l'ordre public et dans les cas exceptionnels de Haute Trahison.
Revenir en haut Aller en bas
http://defenseurs.forumactif.org
Brise
Maitresse des lieux
Maitresse des lieux
avatar

Messages : 1980
Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence

MessageSujet: Livre III   Mar 11 Mai - 13:05

LIVRE III : DU DROIT PENAL

Article XI :
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le Juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.

Article XII :
Les peines du Duché d'Orléans sont :

I- Les excuses publiques par affichage en Mairie ou en Halle.

II- L’amende.

III - Les travaux forcés à la mine

IV- La prison, dans les conditions définies par la Charte des Juges

V- L'inéligibilité dans les conditions prévues par la loi
VI - L’exil ou le bannissement temporaire qui ne peut excéder une année.
VII - La peine capitale par pendaison, rouage, décapitation (avec ou sans strangulation suivant la confession des crimes). Le type de mort dépend du crime et du rang de la victime.

Article XIII :
Le juge peut, de manière discrétionnaire, décider d'infliger au coupable une peine complémentaire prenant la forme d'un supplice corporel administré par un bourrel en halle ou en gargote.

Article XIV :
Toute récidive expose l’accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu’il a commis s’accroître d’un rang.

Article XV :
L’aveu et la confession des délits et crimes par l’accusé peuvent tempérer les peines appliquées.

Article XVI :
La participation passive ou active, directe ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées.

Article XVII :
Se rend coupable de Trouble à l'ordre public toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité de la cité et dérogeant aux bonnes mœurs.

Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Article XIX :
L'escroquerie:

Se rend coupable d'Escroquerie toute personne dont l'intention est de nuire à la bonne conduite des affaires économiques de la cité.

Article XX :
L'esclavagisme :

Se rend coupable d'esclavagisme toute personne qui embauche sous le salaire minimal du Duché ou de la Municipalité.

Article XXI :
La Trahison:

Toute personne cachant des informations ou altérant des informations concernant une menace contre l'Orléanais sera accusée de trahison.

Article XXII :
La Haute Trahison :

Les accusations de haute trahison sont décidées par la Chambre des Elus sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.
-Toute personne se révoltant contre le château d'Orléans serait accusé de Haute Trahison (crimes graves).

-Toute personne révélant des informations considérées confidentielles sera accusé de Haute Trahison (crimes graves).

-Toute personne cassant son allégeance au Duc sera accusée de Haute Trahison (crimes graves).

-Tout membre de la Chambre des Elus se révélant être un espion ou un soldat à la solde d'une autre Province ou d'une organisation criminelle se verra inculpé de Haute Trahison (crimes graves).


Dernière édition par Brise le Mar 11 Mai - 13:08, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
http://defenseurs.forumactif.org
Brise
Maitresse des lieux
Maitresse des lieux
avatar

Messages : 1980
Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence

MessageSujet: Livre IV   Mar 11 Mai - 13:05

LIVRE IV : DE L'ECONOMIE

Article XXIII :
Le salaire minimal est fixé par décret ducal, modifiable par arrêté municipal qui doit être approuvé par la Chambre des élus.

Article XXIV :
I- Que pour un particulier, la spéculation ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et de les revendre avec un bénéfice sur le marché d'une même ville, est déclarée interdite. Que la spéculation particulière constitue un délit assimilé à un trouble à l'ordre public, dans la mesure où le spéculateur fausse la loi de l'offre et de la demande sur le marché sur lequel il opère. Celui qui enfreindrait cette loi se verrait inculpé d'escroquerie

II - La spéculation économique n'existe pas pour les les institutions financières officielles (Duché et mairies).

III - Que le commerce, ou le fait d'acheter une denrée périssable ou non sur un marché et de la revendre avec un bénéfice sur un marché distinct du lieu d'achat, est autorisé.

Article XXV :
I- Identification des marchands non Orléanais : tout voyageur non Orléanais mettant en vente une ou des marchandises sur un marché Orléanais est considéré comme étant un marchand étranger.

II- Identification des marchands non Orléanais devant payer la taxe : tout marchand doit s’acquitter d'une taxe de 100 écus par jour passé en Orléans, sauf si les marchandises mises en vente font l’objet d’un contrat, d'un accord avec le Commissaire au Commerce d'Orléans ou bien avec une mairie de l'Orléanais.

III- Acquittement de la taxe : Cette taxe doit être acquittée auprès d'une des municipalités Orléanaises sous forme d'achat d'un maïs à 104 écus. Ces maïs seront mis en vente par les mairies en permanence. Le marchand devra apporter la preuve de son achat auprès de la personne déléguée par le Duché ou la mairie dont le nom figure sur le panneau d’affichage de la mairie.

IV- Sanction en cas de non respect du paiement de cette taxe : en cas de non paiement de cette taxe, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamner à payer une amende de 100 écus pour chaque type de produit mis en vente illégalement.

Article XXVI :
Toute personne a l'interdiction d'avoir plus d'une taverne et doit obligatoirement vivre dans la même ville qu'elle.
Revenir en haut Aller en bas
http://defenseurs.forumactif.org
Brise
Maitresse des lieux
Maitresse des lieux
avatar

Messages : 1980
Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence

MessageSujet: Livre V   Mar 11 Mai - 13:06

LIVRE V : DES MAIRES

Article XXVII :
Les maires sont élus démocratiquement par les villageois pour assurer la bonne gestion de leur ville, et les représenter à la Chambre des Elus.

Article XXVIII : Des devoirs du Maire.
Le maire doit assurer :

I - la paix et le bien être de ses administrés,

II - l'équilibre économique du village (pas de pénurie ou de surabondance sur le marché municipal),

III - l'animation,

IV - l'hébergement des services de la prévôté,

V - la sécurité de la Mairie (service de milices),

VI - le respect des Lois et de la justice dans sa commune,

VII - la représentation de son village et de ses priorités à la Chambre des élus, une liaison constante entre les villages et les instances décisionnelles du Duché (Ost, Ambassades, Prévôté, Commissaire au Commerce, Justice).

Article XXIX : Du respect de la politique Ducale
I - Le maire est autonome dans la manière de gérer l'économie de son village, et le Duché lui doit aide et soutien.

II - Le maire doit cependant assurer l'approvisionnement du Duché en blé, maïs, bois et nourriture pour assurer chaque semaine la production d'animaux et les frais de bouches.

III - La politique commerciale municipale doit être en accord avec les intérêts économiques ducaux.

IV - L'animation municipale se doit de rester autonome et d'être complémentaire avec les différents travaux du Gardien du Peuple.

V - Le maire doit permettre le soutien au bon déroulement des affaires de la maréchaussée.

Article XXX : Du respect du commerce intérieur et des mandats.

I - En cas de besoin, le maire privilégiera les achats auprès du Commissaire au Commerce orléanais, dans l'intérêt de tous les producteurs du duché et pour favoriser la consommation des produits orléanais.

II - Dans l'intérêt des Royaumes, ne pas se servir des mandats municipaux dans le but de protéger l'argent et les biens de la mairie des attaques de brigands.

Article XXXI : Du rôle du maire au sein de la Chambre des élus.

I - Le maire a le droit de vote à la Chambre des élus et se doit d'y être présent et d'y respecter les règles en vigueur.
II - Le maire se doit de faire son rapport tous les dimanches au CEO.

III - En cas d'impossibilité avérée et justifiée du maire, celui-ci peut demander l'entrée à la Chambre des Elus d'un membre de son conseil municipal (maire adjoint par exemple).

Article XXXII :

Le non-respect par un maire des présentes obligations peut entraîner sa démission forcée voire son inculpation pour Trahison.
Revenir en haut Aller en bas
http://defenseurs.forumactif.org
Brise
Maitresse des lieux
Maitresse des lieux
avatar

Messages : 1980
Date d'inscription : 29/01/2009
Localisation : La Provence

MessageSujet: Livre VI   Mar 11 Mai - 13:06

LIVRE VI : DES PROCEDURES

Chapitre I – Du Prévôt des Maréchaux.

Article XXXIII :
La Prévôté regroupe la Maréchaussée et le Service des Douanes.
La Maréchaussée est chargée de constater les infractions à la Loi Pénale, d'en rassembler les preuves et d'en rechercher les auteurs tant qu'une information n'est pas ouverte. Lorsqu'une information est ouverte, elle exécute les délégations des juridictions d'instruction (Procureur, Juge) et défère à leurs réquisitions.
Le Service des Douanes est en charge de la surveillance des frontières par les douanes installées dans chacune des villes.

Article XXXIII – I :
La Prévôté est chargée de vérifier la qualité et l’authenticité des preuves présentées au tribunal.

Article XXXIII – II :

La Prévôté comprend :

I- Le Prévôt des Maréchaux.

II- Le Premier Maréchal et le Surintendant des Douanes
II- Les officiers de police, dits Lieutenants de Police.

III- Les sous-officiers de police, dits Sergents de Police.
IV- Les officiers de douanes, dits chefs douanier
V- Les sous-officiers de douanes, dits douaniers

Article XXXIII – III :
La Prévôté est tenue de recevoir les plaintes déposées par les victimes d'infractions à la loi pénale et de les transmettre, le cas échéant, au service ou à l'unité de police judiciaire territorialement compétent.

Article XXXIII – IV :
Les agents de la Prévôté ont pour rôle la sécurité et les enquêtes. Le prévôt, sur le conseil de ses agents, peut demander la mise en garde à vue d'une personne si celle-ci est soupçonnée de mettre gravement en péril l'ordre public. Cependant, il doit avoir l'accord du parquet pour ce faire. La garde à vue ne doit durer que jusqu'à l'instruction du procès.

Article XXXIII – V :
Les officiers et gardes de la Prévôté informent par tous moyens les victimes de leurs droits :

I- De se constituer partie civile si l'action publique est mise en mouvement par le Procureur, en citant directement l'auteur des faits devant la juridiction compétente ou en portant plainte devant le Procureur.

II - D'être, si elles souhaitent se constituer partie civile, assistées d'un avoué qu'elles pourront choisir ou qui, à leur demande, sera désigné par le Juge près la juridiction compétente, les frais étant à la charge des victimes.

III - D'être aidées par un service relevant d'une ou de plusieurs collectivités publiques ou par une association.

Revenir en haut Aller en bas
http://defenseurs.forumactif.org
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Nouveau Grand Coutumier Orléanais   

Revenir en haut Aller en bas
 
Nouveau Grand Coutumier Orléanais
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Campagne de l'Orléanais... mémoires d'un brigand]
» [Traité Frontalier] Orléanais - Touraine
» Demandes de baptême aristotélicien
» [Orléans]Charte de l'Orléanais
» Jean V de Portugal nouveau Grand Maître de l'Ordre de Malte (février 1741)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Domaine du Colombier :: Duché d'Orléans-
Sauter vers: